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Marques déposées par Jean Claude FAYET
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MOREL JARDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOREL JARDIN
Jean Claude FAYET
Alain COUTEAU
Jérôme FAYET
MAGMA SARL

Numéro de dépôt :
3398653
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
MOREL JARDIN de Jean Claude FAYET

Présentation de la marque MOREL JARDIN

Déposée le 9 décembre 2005 par Jean Claude FAYET, Alain COUTEAU, Jérôme FAYET, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOREL JARDIN »

Les déposants sont Jean Claude FAYET domicilié(e) 22 DE CHAUMONT,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France, Alain COUTEAU domicilié(e) 8 fosse de meule,45100 ORLEANS - 45100 - France, Jérôme FAYET domicilié(e) 364 denis papin,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGMA domicilié(e) ETI RUE DENIS PAPIN,45240 LA FERTE ST AUBIN - 45240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAUR ET ASSOCIES domicilié(e) 26 EUDOXE MARCILLE,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREL JARDIN est expirée depuis le 9 décembre 2015.

Jean Claude FAYET a également déposé les autres marques suivantes : MOREL


Jean Claude FAYET - 22 DE CHAUMONT,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France

Alain COUTEAU - 8 fosse de meule,45100 ORLEANS - 45100 - France

Jérôme FAYET - 364 denis papin,77350 LE MEE SUR SEINE - 77350 - France

MAGMA SARL - ETI RUE DENIS PAPIN,45240 LA FERTE ST AUBIN - 45240 - France


SCP BAUR ET ASSOCIES - 26 EUDOXE MARCILLE,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.